Les marchés de services

    1. REFERENCES THEORIQUES

    Préliminaires

     

    Architecture

    Passation des marchés d'architecture

    Autres marchés

    Note méthodologique en vue de la mise en concurrence de marchés de services juridiques

     

    2. DOCUMENTS A UTILISER

    Nouvelle version

    CSC désignation d'architecte

    Inventaire architecte

    Marché coordinateur sécurité ( Nouvelle version )

     CSC Marché (stock) de services

    Cahier spécial des charges pour les marchés de service de portefeuille d'assurances 

    CSC Réviseur 2015

     

    Audit énergétique selon la procédure PAE-2 (RW) et certification énergétique selon la procédure PEB (RW)

    Marché stock de services

    Marché de services

     

    Ancienne version


    Cahier spécial des charges pour les marchés de services de contrôle des comptes annuels - Commissaire-réviseur (mise à jour août 09) pdf / word
    Cahier spécial des charges pour les marchés de service d'entretien et de dépannage des chaudières et chauffe-eau pdf / word
    Cahier spécial des charges pour les marchés de service d'entretien des espaces verts pdf / word
    Cahier spécial des charges pour les marchés de service d'entretien et de nettoyage des locaux communs pdf / word
    Cahier spécial des charges visant la désignation d'un secrétariat social pdf / word
    Cahier spécial des charges pour les machés de service d'audit énergétiquepdf / word
    Cahier spécial des charges pour les marchés de service d'assurance groupe pdf / word
    Cahier spécial des charges pour les marchés de service d'assurance soins de santé pdf / word
    Cahier spécial des charges pour les marchés de service d'assurance protection juridique pdfword
    Demandes de fonds - Note d'honoraires