Les marchés de travaux

    1. Cahiers spéciaux des charges – Marché de travaux Bâtiment
    CSC travaux 2014 - CCTB 2022

    CSC travaux – version mars 2018 
    2. DOCUMENTS A UTILISER

     

    Nouvelles versions:

     

    Décompte "D1" - Récapitulatif des décomptes word

    Décompte "D2" - A. Décompte fondations / B. Quantités présumées word

    Décompte "D3" - Etat récapitulatif des modifications et suppléments word

    Décompte "D4" - Avenant word

    Décompte "D5" - Avenant-décompte word

    Décompte "D6" - Etat des moins-values word

    Décompte "D7" - Etat des travaux non conformes à mettre en ordre word

    Décomptes "D7bis" et "D7ter" - Procès-verbal de constat d'exécution des ouvrages trouvés non conformes à la réception provisoire word

    Décompte "D8" - Décompte du délai et des amendes pour retard word

    Décompte "D9" - Protocole des travaux retardés word

    Décomptes "D10" - Procès-verbal de réception provisoire word et "D10bis" - Procès-verbal de non réception provisoire word

    Décompte "D11" - Procès-verbal de réception définitive word

    Décompte "D12" - Travaux complémentaires word

     

    Anciennes versions:


    Délibération relative à la confection de la liste des candidats-soumissionnaires consultés (adjudication restreinte) pdf / word
    Lettre d'information aux candidats-soumissionnaires non-retenus lors de la confection de la liste des candidats-soumissionnaires à consulter (adjudication restreinte)   pdf / word
    Invitation à remettre offre (adjudication restreinte)   pdf / word
    Procès-verbal d'ouverture des offres  pdf / word et ses deux annexes   pdf / word
    Omission de prix    pdf / word
    Erreurs de métrés signalées par les soumissionnaires - établissement des quantités rectifiées   pdf / word
    Note justificative pour les quantités rectifiées  pdf / word
    Extrait du métré récapitulatif joint à la soumission pdf / word
    Métré récapitulatif M.R. 2002 excelpdf
    Contrôle du caractère normal des prix  word
    Lettre de demande de justification des prix anormalement bas  pdf / word 
    Décompte "D1" - Récapitulatif des décomptes  pdf / word
    Décompte "D2" - A. Décompte fondations / B. Quantités présumées pdf / word
    Décompte "D3" - Etat récapitulatif des modifications et suppléments pdf / word
    Décompte "D4" - Avenant  pdf / word 
    Décompte "D5" - Avenant-décompte pdf / word
    Décompte "D6" - Etat des moins-values   pdf / word
    Décompte "D7" - Etat des travaux non conformes à mettre en ordre  pdf / word
    Décomptes "D7bis" et "D7ter" - Procès-verbal de constat d'exécution des ouvrages trouvés non conformes à la réception provisoire   pdf / word
    Décompte "D8" - Décompte du délai et des amendes pour retard  pdf / word
    Décompte "D9" - Protocole des travaux retardés  pdf / word
    Décomptes "D10" - Procès-verbal de réception provisoire  pdf / word  et "D10bis" - Procès-verbal de non réception provisoire   pdf / word
    Décomptes "D11" - Procès-verbal de réception définitive  pdf / word et D11bis" - Procès-verbal de non réception définitive    pdf / word


    Calcul mensuel de la révision des prix et de l'avance à facturer


    Demandes de fonds - Etat(s) d'avancement


    Demandes de fonds - Frais complémentaires 

    Marchés de promotion de travaux
    Marchés de promotion de travaux pour la construction et le financement d'habitations ainsi que la vente des habitations à des tiers - Cahier spécial des charges - Appel d'offres général  pdf /word
    Convention de partenariat pdf / word

    Equipements
    Cahier spécial des charges (première partie) SWL/T/2010/EQU
    Cahier spécial des charges (deuxième partie) SWL/T/2010/EQU

    Contrat d'organisme exploitant pour les équipements pdf / word
    Contrat d'auteur de projet pour les équipements (non disponible/en cours d'actualisation)
    Transfert des ouvrages à la Commune - Modèle de procès-verbal de cession
    Convention déterminant les modalités d'exécution de l'article 18 de l'arrêté du Gouvernement wallon du 11 février 1999 relatif à l'octroi par la Société wallonne du logement d'une aide aux sociétés de logement de service public en vue de l'équipement d'ensembles de logements

     

    3. DISPOSITIONS DU VADE-MECUM TECHNIQUE BASEES SUR L'ANCIENNE REGLEMENTATION

    Publicité des appels à la concurrence
    Choix de l'adjudicataire

    Passation des marchés de travaux par procédure négociée
    Vis-à-vis " deuxième partie du Cahier spécial des charges pour les marchés de travaux S.W.L./T/2002"  et "cahier général des charges des marchés publics de travaux, de fournitures et de services et des concessions de travaux publics"