Le Cahier Général des Charges Clauses Techniques (CCT SWL)

    Cette vesrion du CCT SWL  est la référence technique obligatoire pour tous les projets dont la date de l'appel à Auteurs de projets intervient à partir du 01/09/2009.

     

    La copie ou la reprise, même partielle, des textes, pour la constitution d'un cahier spécial des charges ou tout autre usage, se fait sous l'entière responsabilité de l'utilisateur. L'éditeur et la rédaction ne sont pas responsables des éventuelles erreurs que présenteraient les clauses des cahiers des charges CCT SWL ou de l'utilisation qui en est faite. Veillez à prendre connaissance des règles d'utilisation du CCT SWL, décrites dans le tome 0. 

     

    Les matières du CCT SWL  sont présentées par tomes, qui suivent, approximativement , l'ordre des séquences des opérations de construction.

    Le CCT compte 9 tomes, numérotés de 0 à 8 :

     

    T0 ENTREPRISE/CHANTIER

    T1 INFRASTRUCTURE

    T2 GROS-OEUVRE

    T3 TRAVAUX DE TOITURE

    T4 FERMETURES DE FACADE

    T5 PARACHEVEMENT INTERIEUR

    T6 TECHNIQUES/FLUIDES

    T7 TECHNIQUES/ELECTRICITE

    T8 TRAVAUX DE PEINTURE

     

    NOUVEAU : Consulter le CAHIER DE CHARGES TYPE BATIMENTS 2022 ( en vigueur à partir du 1er juillet 2014)