Le Cahier Général des Charges Clauses Techniques (CCT SWL)

Le CCT SWL 2009 est la référence technique obligatoire pour tous les projets dont la date de l'appel à Auteurs de projets intervient à partir du 01/09/2009.

EN SAVOIR PLUS SUR LE CCT ET LE LOGEMENT DURABLE

La copie ou la reprise, même partielle, des textes, pour la constitution d'un cahier spécial des charges ou tout autre usage, se fait sous l'entière responsabilité de l'utilisateur. L'éditeur et la rédaction ne sont pas responsables des éventuelles erreurs que présenteraient les clauses des cahiers des charges CCT SWL 2009 ou de l'utilisation qui en est faite. J'ai pris connaissance des règles d'utilisation du CCT SWL, décrites dans le tome 0. 

Les matières du CCT SWL 2009 sont présentées par tomes, qui suivent, approximativement , l'ordre des séquences des opérations de construction.

Le CCT compte 9 tomes, numérotés de 0 à 8 :

T0 ENTREPRISE/CHANTIER

T1 INFRASTRUCTURE

T2 GROS-OEUVRE

T3 TRAVAUX DE TOITURE

T4 FERMETURES DE FACADE

T5 PARACHEVEMENT INTERIEUR

T6 TECHNIQUES/FLUIDES

T7 TECHNIQUES/ELECTRICITE

T8 TRAVAUX DE PEINTURE

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