| CCT 2006 |
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Le Cahier général des charges Clauses techniques édité par la SWL (CCT SWL 2006) fait autorité pour tous les marchés visant la création de logements et leur rénovation, attribués par les SLSP en Wallonie. Le CCT SWL 2006 est la référence technique obligatoire pour tous les projets dont la date de l'appel à Auteurs de projets intervient à partir du 31 janvier 2007. EN SAVOIR PLUS SUR LE CCT ET LE LOGEMENT DURABLE TELECHARGER LE CCT La copie ou la reprise, même partielle, des textes, pour la constitution d'un cahier spécial des charges ou tout autre usage, se fait sous l'entière responsabilité de l'utilisateur. L'éditeur et la rédaction ne sont pas responsables des éventuelles erreurs que présenteraient les clauses des cahiers des charges CCT SWL 2006 ou de l'utilisation qui en est faite. J'ai pris connaissance des règles d'utilisation du CCT SWL, décrites dans le tome 0 Les matières du CCT SWL 2006 sont présentées par tomes, qui suivent, approximativement , l'ordre des séquences des opérations de construction. Le CCT compte 9 tomes, numérotés de 0 à 8 :
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