CCT 2006

Le Cahier général des charges Clauses techniques édité par la SWL (CCT SWL 2006) fait autorité pour tous les marchés visant la création de logements et leur rénovation, attribués par les SLSP en Wallonie.
Il permet aux prescripteurs d’atteindre les objectifs énergétiques souhaités par la SWL pour la création de logements et offre, aux auteurs de projets et aux entrepreneurs de la construction, un cadre de référence technique général, à jour et complet, pour la rédaction d’un cahier spécial des charges.

Le CCT SWL 2006 est la référence technique obligatoire pour tous les projets dont la date de l'appel à Auteurs de projets intervient à partir du 31 janvier 2007.

EN SAVOIR PLUS SUR LE CCT ET LE LOGEMENT DURABLE

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La copie ou la reprise, même partielle, des textes, pour la constitution d'un cahier spécial des charges ou tout autre usage, se fait sous l'entière responsabilité de l'utilisateur. L'éditeur et la rédaction ne sont pas responsables des éventuelles erreurs que présenteraient les clauses des cahiers des charges CCT SWL 2006 ou de l'utilisation qui en est faite. J'ai pris connaissance des règles d'utilisation du CCT SWL, décrites dans le tome 0 

Les matières du CCT SWL 2006 sont présentées par tomes, qui suivent, approximativement , l'ordre des séquences des opérations de construction.

Le CCT compte 9 tomes, numérotés de 0 à 8 :

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 T0 ENTREPRISE/CHANTIER

 T0 ENTREPRISE/CHANTIER

 T1 INFRASTRUCTURE

 T1 INFRASTRUCTURE

 T2 GROS-ŒUVRE

 T2 GROS-ŒUVRE

 T3 TRAVAUX DE TOITURE

 T3 TRAVAUX DE TOITURE

 T4 FERMETURES DE FAÇADE

 T4 FERMETURES DE FAÇADE

 T5 PARACHÈVEMENT INTÉRIEUR

 T5 PARACHÈVEMENT INTÉRIEUR

 T6 TECHNIQUES/FLUIDES

 T6 TECHNIQUES/FLUIDES

 T7 TECHNIQUES/ÉLECTRICITÉ

 T7 TECHNIQUES/ÉLECTRICITÉ

 T8 TRAVAUX DE PEINTURE

 T8 TRAVAUX DE PEINTURE

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