- Plateforme e-Procurement
- PNSPP – mail à envoyer aux opérateurs
- Marchés de faible montant
- Courriers d’information et de notification
- Courrier information non retenu - attribution sup. à 143.000 €
- Courrier information non retenu - dépense à approuver inf. à 143.000 €
- Courrier information renonciation attribution - attribution sup. à 143.000 €
- Courrier information renonciation attribution - dépense à approuver inf. à 143.000 €
- Courrier information retenu
- Courrier information sélectionné - 1ère phase PCAN
- Courrier information non sélectionné - 1ère phase PCAN
- Courrier notification
- Voies de recours MP à annexer
- Autres modèles de courriers :
- Lettre d’invitation e-Procurement en PNSPP ;
- Dette fiscale Telemarc ;
- Dette sociale Telemarc ;
- Signature du rapport de dépôt – problème ;
- Prolongation du délai d’engagement art. 58 AR 18.04.2017
- Prolongation du délai d’engagement art. 89 AR 18.04.2017
- Vérification des prix art. 35 AR 18.04.2017
- Vérification des prix art. 36 AR 18.04.2017
TECHNIQUE
Le Code Wallon de l’Habitation Durable
Vade-mecum technique / marchés publics :
une CINQUANTAINE DE MODELES de documents "marchés publics" et la documentation légale et réglementaire relative aux marchés publics.
Cahier général des charges clauses techniques
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